Mentions Legales

Droits d'auteur

Le présent site constitue une  œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la société Redcats bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi. L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société Redcats en sa qualité d'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou  pénale du contrefacteur à l'encontre duquel la société Redcats se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
 
Marques, noms commerciaux, et droits de propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle attachés notamment aux marques, noms commerciaux, et sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive des entités concernées de Redcats, celles-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
 
Remarques

Ce site Web permet un accès aux données de la société Redcats dans son ensemble. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de la société Redcats non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n'implique pas que Redcats a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société Redcats peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.

Version de septembre 2006